Aqui.fr - Une publication d'Aqui!Presse Aqui.fr - Partageons l'information en Nouvelle-Aquitaine et bien au delà

Agriculture | Installation agricole : quand la préemption Safer a du bon

Hélène Joye a pu s'installer à Bernos-Beaulac (33) grâce à l'intervention de la Safer par le biais de la préemption

Originaire de Normandie, Hélène Joye, 33 ans a posé ses valises en Gironde il y a un peu plus de 4 ans. Auparavant assistante qualité et environnement au sein d'une entreprise agroalimentaire, elle n'a trouvé en arrivant dans le département qu'un travail de caisse dans une pépinière. Un job « plus alimentaire que passionnel et sans perspective d'évolution »... En 2015, avec l'envie de construire son propre projet professionnel, elle se rappelle d'une idée évoquée quelques années plus tôt avec son compagnon : se lancer dans l'élevage caprin et la production fromagère. Deux ans plus tard le projet d'installation se concrétise sur une exploitation à Bernos-Beaulac, grâce à la Safer, intervenue en préemption sur la vente d'une propriété, au bénéfice de la jeune femme.

En octobre 2018, Hélène Joye est chez elle à Bernos-Beaulac. Elle attend 25 chevrettes et 2 reproducteurs pour le mois de février afin de lancer son élevage, puis sa production de fromages. Dans un premier temps « que du lactique », dit-elle : des bûchettes, palais ou crottins qu'elle vendra en direct sur les marchés alentour. Bien sûr, elle « ne ferme pas la porte » à une production de tommes dans quelques années, mais le mieux étant l'ennemi du bien, « je vais déjà commencer par faire de bons fromages lactiques, et maîtriser au mieux ces produits. Ensuite on verra... ». En bref, donner du temps au temps. Et en matière de patience et ténacité, Hélène Joye, commence à s'y connaître. Elle est en plein dans les procédures de dépôts de permis de construire pour réaliser une extension sur un bâtiment de sa propriété afin d'accueillir au mieux les chevrettes, qui une fois adultes, et un peu plus belliqueuses, ne goûtent pas tellement une trop grande proximité avec leurs congénères... L'aventure agricole est donc bien lancée pour Hélène qui a aussi fait preuve de patience pour acquérir son exploitation.

La signature imminente d'un sous-seing de vente
Sans origine familiale agricole, c'est dans les Deux-Sèvres au CFPPA de Melle qu'elle a passé et obtenu son Brevet Professionnel de Responsable d'Exploitation Agricole (BPREA) avec une spécialité en élevage caprin. Suite à cette formation nourrie de nombreux stages, son été 2017 s'est consacré à la recherche de la propriété idéale pour installer son futur élevage. C'est donc dans le sud Gironde, à Bernos-Beaulac, qu'elle l'a trouvée : une habitation et deux granges principales de 75 et 90 m2 sur 16,5 ha de prairies. Après une première visite et une nécessaire réflexion liée au montage financier et technique de son projet, combiné au suivi du parcours JA de la chambre d'agriculture, elle apprend la signature imminente d'un sous-seing de vente entre le propriétaire et un particulier sans activité agricole déclarée.

Une préemption partielle, puis totale
« De tout ce que j'avais visité c'est vraiment la propriété qui s'adaptait le mieux à mon projet. J'ai donc choisi de contacter la SAFER pour demander une préemption sur le bien. » « Le projet d'installation d'Hélène était solide, indique Sophie Errien, conseillère Safer en charge du dossier. Lorsque nous avons reçu la notification de la vente par le notaire, nous avons donc monté un dossier de préemption partielle sur les terres et autour de la maison car les bâtiments n'avaient plus d'usage agricole. Mais quand le demandeur s'intéresse aussi aux bâtiments, et apportent les garanties qui y correspondent, on prévoit aussi une préemption totale ». Et pour cause, le vendeur une fois informé de la préemption partielle de la Safer, a le droit d'obliger la structure à réaliser cette préemption sur l'intégralité de la propriété. Le tout, dans le respect des conditions de prix fixées dans le sous-seing ; « lorsque il correspond au prix du marché », précise la conseillère. C'est le scénario choisi par le vendeur de Bernos-Beaulac, et accepté par la Safer sachant la jeune agricultrice intéressée par les bâtiments.
Après avoir monté le dossier technique et juridique de la préemption et recueilli l'accord des différentes instances de la Safer, l'acte d'acquisition entre le vendeur et la Safer a pu être signé devant le notaire laissant place à l'étape suivante : la rétrocession. « Après une publicité de 15 jours, durant laquelle tout un chacun peut se porter candidat, le comité technique Safer choisit l'attributaire des terres. » Ici l'arbitrage a été favorable à Hélène Joye, malgré la concurrence d'un voisin, candidat à l'achat sur une partie des terres. « Avec un projet d'installation hors cadre familial, et des garanties pour l'achat de l'ensemble de la propriété, Hélène était dans le haut de la liste des critères de priorité du schéma directeur départemental », confirme Sophie Errien.

« Sans la préemption de la Safer, Hélène n'aurait pas pu s'installer »
Du côté de la jeune agricultrice, l'attente a été longue et pas toujours dans la sérenité. « Mon premier coup de fil à la Safer pour la préemption date de septembre 2017, j'ai emménagé le 6 juillet dernier, après signature de l'acte de vente avec la SAFER devant notaire... Ca m'a paru long sans être sure que les choses puissent être menées jusqu'au bout. Il faut que la banque comprenne bien les délais, tout un tas de commissions doivent se prononcer... On s'y perd un peu des fois, mais je reconnais que les différents interlocuteurs, dont Sophie Errien, se sont montrés très disponibles pour répondre à mes questions dans le suivi de mon dossier. » Une complexité de la procédure volontiers admise par la conseillère, « mais sans la préemption de la Safer, Hélène n'aurait pas pu s'installer. »

Solène Méric
Solène Méric

Crédit Photo : Aqui.fr

Publié sur aqui.fr le 04/10/2018