Soutenez aqui.fr face au défi de la Nouvelle Aquitaine

14/06/19 : La Rochelle : Le Muséum d’Histoire Naturelle s’est vu décerné le Trophée Môm’Art 2018 aujourd'hui. L’association Môm’Art récompense chaque année une institution culturelle qui a signé sa Charte de démarche d’accueil des familles et des enfants.

14/06/19 : Dans son édition du 12/06 consacré à l’attractivité des villes, Le Point classe La Rochelle première des villes de 80 à 250 000 habitants. 1re sur la création d’emplois, elle se place 5e sur la masse salariale et 4e sur l’implantation d’entreprises.

14/06/19 : Invité de l'émission "Vendredi Politique" sur France Bleu Gironde, Alain Anziani, maire de Mérignac, a annoncé qu'il se représentait lors des prochaines municipales.

14/06/19 : La secrétaire d’État chargée de l'égalité entre hommes et femmes Marlène Schiappa qui devait participer à une table ronde organisée à la CCI de Bayonne dans le cadre d'une journée "Forum Solutions égalité.e.s" a annulé sa participation.

14/06/19 : Le temps d’une matinée, LPO Aquitaine invite petits et grands à découvrir les abeilles sauvages et les papillons si primordiaux dans notre écosystème. Dimanche 16 juin à 10h - Domaine de Certes et Graveyron à Audenge. Inscription: lucie.fuentes@lpo.fr

14/06/19 : Samedi 15 juin, de 18h à minuit, place St Michel, le Réseau Education Sans frontières propose son rendez vous annuel : la fête de la solidarité. Parrainages républicains, restauration avec des plats du monde et bal folk gratuit!+ d'info

13/06/19 : Charente : La 12e édition du Film Francophone d'Angoulême se déroulera du mardi 20 au dimanche 25 août. Cette année, le festival rendra hommage au cinéma luxembourgeois. Au programme : Un focus sur le réalisateur franco-marocain Nabil Ayouch.

12/06/19 : L'échangeur 4 (Bdx-Labarde) de la Rocade A630 sera fermé dans le sens in le 14 juin à partir de 21h jusqu'au 15 juin 10h, puis dans le sens ex à partir de 22h jusqu'au 17 juin 6h. Entre ces dates la circulation sera réduite sur une seule voie.

06/06/19 : En Lot-et-Garonne, les 2,7 M€ de crédits d’Etat nécessaires pour engager les acquisitions foncières et les premiers travaux de la section Monbalen-La Croix blanche de la RN21 n’ont pas été accordés au préfet de région.

06/06/19 : Le 23 juin, la Traversée de Bordeaux à la Nage revient! Organisée par la section natation du club omnisports des Girondins de Bordeaux, la course a une visée sportive et écologique. Inscriptions ouvertes jusqu'au 21 juin.

02/06/19 : Du 24 au 26 septembre, le Parc des Expos de Bordeaux accueille pour sa 1ère édition, ALINA, le salon professionnel de l’industrie agroalimentaire en NA et ses exposants, fabricants et distributeurs de produits pour l’industrie agroalimentaire.

Arte Flamenco 2019 - du 2 au 6 juillet - Mont de Marsan
- Publicité -
S’abonner ici !
proprietes-rurales.com
- Publicité -
  • 15/06/19 | L'empreinte écologique du numérique : on en parle?

    Lire

    Les usages numériques seraient responsables au niveau mondial de 6% des émissions de gaz à effet de serre et consommerait 10% de l’électricité. La question de son impact environnemental commence à se poser au-delà des labos. La Rochelle se saisit du débat en donnant une conférence grand public sur un ton décalée, "Numérique = responsable?", mardi à 18h30 à la Maison de l’étudiant, animée par le chercheur Vincent Courboulay, et Mathieu Dumery alias Professeur Feuillage sur Youtube. Entrée libre.

  • 15/06/19 | Violences faites aux femmes: 1ère Nuit des relais à Bordeaux

    Lire

    La Fondation des Femmes organise depuis 3 ans une grande course solidaire, la Nuit des Relais, afin de collecter des fonds pour soutenir les femmes victimes de violences et sensibiliser au sujet des droits des femmes. La 1ère édition Bordelaise de cette course se déroulera le 4 juillet à Darwin. Seul critère à respecter : les équipes devront collecter 500€ (reversés des associations de lutte contre les violences faites aux femmes) sur une page de collecte dédiée. Infos et inscriptions (jusqu'au 24 juin) : www.nuitdesrelais.org

  • 14/06/19 | Ostréiculture: retour à la normale sur le banc d'Arguin

    Lire

    Les résultats des analyses effectuées cette semaine par le réseau de surveillance de l’IFREMER ont révélé que le taux de présence des bactéries Escherichia coli dans les huîtres en provenance du banc d’Arguin était inférieur au seuil de sécurité sanitaire en vigueur. Les mesures d'interdiction concernant l’ensemble des coquillages en provenance des zones de production du bassin d’Arguin sont donc levées, annonce la préfecture de Gironde.

  • 14/06/19 | Carcans accueille la 12ème Journée Sport Nature

    Lire

    Le Comité Départemental du Sport Adapté, le Carcans Océan Surf Club, Windygliss, Prépa Sports et le CRPS de la Tour de Gassies organisent la 12ème Journée Sport Nature les 18 et 19 juin à la Maison de la glisse à Carcans Océan. Elle permet à près de 100 jeunes et adultes déficients intellectuels ou souffrant de maladies mentales, de passer une journée sur la plage pour découvrir différentes activités sportives de plein air (surf, tir à l'arc, beach volley, etc) ainsi que des Activités Motrices, adaptées aux capacités de chacun.

  • 14/06/19 | « Renversant » à voir jusqu’au 30 juin à la Cité du Vin

    Lire

    Plus que deux semaines pour venir admirer l’exposition temporaire « Renversant » à la Cité du Vin à Bordeaux où des designers ont eu carte blanche pour travailler le verre et, ainsi, laisser naître un objet. Dans le même temps, tous les samedis un atelier dégustation baptisé « Naturellement ! » est organisé afin d’expérimenter un nouveau rituel de dégustation avec la création de Matali Crasset « Vino Sospeso », pour l’exposition.

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Idées neuves en Nouvelle Aquitaine Innov'action et Agriculture

Politique | Loi de finances 2019: l’indépendance des CLI nucléaires mises à mal

12/12/2018 | Le Sénat a refusé de reverser aux organismes de surveillance et d’information nucléaire une partie de la taxe de 1% prélevée par l’Etat aux centrales nucléaires

Centrale de Blaye

C’est une nouvelle qui lui reste en travers de la gorge. Le 6 décembre, le président de la commission locale d'information (CLI) de la centrale nucléaire du Blayais Alain Renard a reçu une réponse inquiétante de la part de la Commission des finances du Sénat, qui planche actuellement sur le projet de loi de finances 2019. C’est le sénateur de Charente-Maritime Daniel Laurent (1), un des porteurs du dossier, qui lui a transmis la nouvelle : l’Etat ne reversera pas une part des 1% de taxe prélevée aux centrales nucléaires comme promis deux ans plus tôt.

Depuis la création des CLI à la fin des années 1990, ces associations indépendantes composées de bénévoles (lire ci-dessous) sont adossées aux Départements, qui les subventionnent selon leur bon vouloir. La CLI de la centrale de Blaye bénéficie de 90 000 € annuel de la Gironde servant essentiellement à payer l’ingénieur du Département détaché au service de la CLI du Blayais, des supports administratifs et l’achat de matériels. L’Etat met également la main à la poche : 35 000 € annuel pour la CLI du Blayais. Une somme un peu juste, selon Alain Renard, pour mener toutes les enquêtes et expertises nécessaires pour répondre à toutes les questions et problématiques posées par les citoyens mais aussi les élus, agriculteurs, industriels, pêcheurs et autres professionnels du secteur dans le cadre de leurs activités, projets d’activités ou d’aménagement du territoire. « Il y a des études qui demandent un niveau d’expertise que nous n’avons pas et qui nécessitent une sous-traitance de compétences qui ont un coût », explique Alain Renard.

Il y a deux ans, un nouveau texte de loi prévoyait la création d’une taxe de 1% prélevée sur le chiffre d’affaires des centrales, dans l’objectif d’en reverser les bénéfices à différents organismes publiques, dont les CLI du nucléaire. Un amendement devait en préciser la répartition et les modalités ultérieurement. Le projet de loi de finances devait donc permettre de statuer à ce sujet. Plusieurs députés et sénateurs ont donc été chargés par leurs élus locaux de porter le sujet dans leurs différentes instances. La décision de la commission de finances du Sénat finalement tombée ce 6 décembre est sans appel : la fameuse taxe de 1% continuera d’être prélevée, mais ne sera pas reversée comme prévu.

« Un manque de respect pour le travail des CLI »

Pour étayer sa décision, la Sénat avance deux arguments. Dans un mail aux sénateurs, le président de la commission des finances écrit que l’amendement demandé est irrecevable «  en ce qu’il prévoit que 1 % du produit de la taxe sur les installations nucléaires de base est affecté aux commissions locales d’information et à l’Association nationale des comités et commissions locales d’information, ce qui incite ces organismes à dépenser davantage ». Un argument qui fait bondir Alain Renard. « Je trouve que c’est un manque de respect pour le travail des CLI et une insulte aux bénévoles qui interviennent. Nos besoins de financements ne le sont pas pour se payer des soirées et des nuits dans des palaces ! On ne se rembourse même pas nos déplacements… », s’insurge l’élu. Il trouve d’autant plus désobligeant ces soupçons sur les CLI d’être dispendieuses, à l’heure où certains zonages de sites nucléaires comme celui du Blayais sont en passe d’agrandissement. « Un périmètre plus grand nécessite plus de moyens humains, techniques et financiers », poursuit l’élu, rappelant que les missions de la CLI n’ont rien de superficielles. Il y a deux ans, la CLI du Blayais avait par exemple mené un grand exercice de simulation de propagations de (fausses) fumées toxiques parmi les habitations proches de la centrale, qui avait permis de mettre en place des outils de prévention et de sécurité avec les élus locaux et les riverains.

L’article 40 de la Constitution brandit comme paravent

Le deuxième argument de la commission de finances ne convainc pas plus Alain Renard. Toujours dans son mail, le président de la commission explique le reversement des parts de la taxe de 1% « aggraverait une charge publique au sens de l’article 40 de la Constitution. » Pour rappel, l’article 40 de la Constitution du 4 octobre 1958 stipule que « les propositions et amendements formulés par les membres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l'aggravation d'une charge publique». En clair, l’Etat ne compte pas se passer de cette ressource financière qu’il n’avait pourtant pas prévu de conserver à son budget général, deux ans plus tôt.

Trouvant l’argutie un peu fort de café, le président de la CLI du Blayais ne compte pas se laisser faire. « Nous comptons attirer l’attention des sénateurs et des députés pour leur montrer à quelle point la réponse de la commission est d’une rare goujaterie ». Des courriers leurs seront prochainement adressés pour leur demander d’agir. Le sujet sera également soulevé le 18 décembre lors de la prochaine session du Département de Gironde, dont Alain Renard est un des vice-présidents.

 

 

C’est quoi, une CLI ?

Créées à la fin des années 1990, les commissions locales d'information (CLI) ou comité local d'information et de suivi (CLIS) sont des structures d'information et de concertation obligatoires mises en place autour de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (en France), comme les sites SEVESO et les centrales nucléaires. Il existe aujourd’hui une cinquantaine de CLI à travers la France dont 38 dédiées aux centrales nucléaires. Sans se substituer à l’Autorité de sureté nucléaire (ASN), la CLI joue un rôle complémentaire et surtout de mission de service public auprès du grand public. D’un côté, l’ASN assure au nom de l'Etat, la réglementation et le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. De l’autre, les CLI du nucléaire sont des associations indépendantes faisant de la médiation auprès du public en matière de sûreté et de suivi d’impact des activités de l'installation. En plus de vérifier et de rendre accessible à tous des données complexes liées au fonctionnement et à la sécurité des centrales, la CLI relaie les questions des élus et riverains, interroge, enquête, s’assure des respects de la réglementation et travaille à la prévention des risques, sur l’homme et sur l’environnement. Ces associations sont généralement composés de maires, de représentants d’associations environnementales, des Chambres (d’industrie, d’agriculture, etc) et de syndicats professionnels. La CLI de Blaye est composée de 60 membres.

Anne-Lise Durif
Par Anne-Lise Durif

Crédit Photo : DR / Wikipedia

Partager sur Facebook
Vu par vous
3395
Aimé par vous
0 J'aime
Les réaction
1 réaction
Envoyer par email
Email
Convertir en PDF
PDF
Imprimer cet article
Imprimer
Politique
Politique
Retour à la page d'accueil
Accueil
alain renard | 15/12/2018

Merci d'avoir bien voulu relayer cette information en direction de nos concitoyens, notamment du nord gironde et du sud charentes.
Cordialement

Nom * :
Email * :
Texte :
Combien font 18 + 12 ?*

Toutes les réactions sont soumises à validation de la rédaction d'Aqui avant leur publication sur le site. Conformément à l'article 10 du décret du 29 octobre 2009, les internautes peuvent signaler tout contenu illicite à la rédaction d'aqui.fr qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la suppression des dits contenus.

* champs obligatoires

J'aime aqui, je le soutiens ! Aqui!Presse - Des experts pour vous former ! J'aime aqui, je le soutiens !